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Exemple de preavis de resiliation en francais

   

 

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Exemple de préavis de résiliation
A: [Nom de l'employé Abrogé]
OBJET: séparation arrangements

Dans le cadre de votre séparation, votre attention est appelée sur les points suivants:

1. Votre couverture en vertu de _______________ sera poursuivi pour [à préciser] jours
à compter de la date de résiliation. Selon la loi fédérale (COBRA), vous mai être
couverts en vertu de cette politique pour un maximum de 18 mois par la Société de
payer la prime montant spécifié ci-dessous dans les 30 jours suivant la résiliation, et par
la suite continuer à payer la prime en temps opportun. Le non-paiement de la prime au
sein d'une période de 30 jours se traduira par la suppression de l'assurance.

Votre groupe taux de prime est: _______

Votre plan de santé NOMBRE est: _______

Utilisez ce numéro dans toute correspondance concernant vos prestations.

2. GROUPE Votre police d'assurance-vie se termine le dernier jour de votre emploi,
mais il peut être converti sans un examen physique et à une plus grande vitesse dans
les 30 jours suivant la résiliation. Si vous souhaitez convertir, veuillez communiquer
avec le [préciser la compagnie d'assurance] dans les 30 prochains jours.

3. Votre maladie et d'accident L'assurance invalidité prend fin le dernier jour de travail et
n'est pas convertible en une police individuelle.

4. (le cas échéant.) Lors de la prochaine PARTICIPATION dividende est déterminé, un
chèque de votre part proportionnelle du dividende vous sera envoyé dans les 60 jours
qui suivent.

OU

5. (le cas échéant.) Étant donné que vous n'avez pas satisfait aux exigences
d'acquisition des droits en vertu de notre régime de retraite, vous n'avez pas de droits
acquis dans le plan.

Si vous avez des questions au sujet de ces questions, s’il vous plaît appel.

________________

Directeur du personnel


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Catégorie :
Conseils Trucs et Astuces

Description :
Exemple de preavis de resiliation en francais

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Membre posteur :
Aramis

Date :
12.06.09

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Ce document est libre de droit

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